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sur le site du SNCTA

EQUIP AUTO 2017 : LE SNCTA SERA PRéSENT !
Le salon EQUIP AUTO vous accueillera du 17 au 21 octobre 2017 à Paris Expo Porte de Versailles. Venez nous rendre visite sur notre stand 3 F 128. En attendant, rendez-vous sur : www.equipauto.com    

RENFORCEMENT DU DIALOGUE SOCIAL
Présentation des ordonnances en application de la loi d'habilitation

LES TPE : PREMIèRES VICTIMES DU PRéLèVEMENT à LA SOURCE
Communiqué CPME

PRELEVEMENT A LA SOURCE
Report au 01/01/2019

AIDE A L'EMBAUCHE PME :
FIN DE L'AIDE A L'EMBAUCHE AU 30 JUIN 2017 !

INTERDICTION DE VAPOTER DANS LES LIEUX PUBLICS A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2017
Affichage obligatoire - Consulter le décret

MEDIATION DE LA CONSOMMATION
Contrôle dans un établissement

ARRêTé DU 2 MARS 2017 RELATIF à LA MISE EN PLACE DU CONTRôLE TECHNIQUE DES VéHICULES LéGERS
Consultation de l'arrêté

INFRACTIONS ROUTIèRES :
Obligation de dénonciation du conducteur à compter du 01/01/2017

LISTE DES FéDéRATIONS ET ENSEIGNES ADHéRENTES à MEDICYS
Consulter la liste

PROLONGATION DE L'AIDE à L'EMBAUCHE PME
En savoir plus

VIGNETTES ANTI-POLLUTION CRIT'AIR
Information - Formulaire de demande - Classification des véhicules

DONNéES SOCIALES DE LA BRANCHE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE
Edition 2016

VISIBILITé VITRES TEINTéES
Instruction technique

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE
Version 14 - Mai 2016

SALAIRES MINIMA AU 01-01-2017
Avenant n°78

MEDIATION DE LA CONSOMMATION
Le SNCTA et ASAV ont signé un partenariat avec un centre de médiation et de cyber-services

TAXE SUR LES VEHICULES DE SOCIETE
Qu'en est-il pour les centres de contrôle technique ?

CONTRôLE TECHNIQUE DES 2 ROUES MOTORISéS
Informations sur la reunion du 07/07/2016 au Ministere avec Mme BIETH

PRIME A L'EMBAUCHE
Embauche PME : tout savoir sur la nouvelle mesure en faveur de l'emploi

COMPTES 2015
Bilan,compte de résultat, rapport financier 2015

CONTRôLE TECHNIQUE PL : DATE LIMITE DE CONFORMITé DES RéGLOPHARES
Arrêté modifiant l'arrêté PL pour la date limite de conformité des réglophares

CONTRôLE TECHNIQUE DES 2 ROUES
Projet de décret modifiant le Code de la Route pour introduire le contrôle technique des 2 roues

LA FRANCE, CHAMPIONNE D'EUROPE DES CHARGES SOCIALES
Tableau des charges sociales

MUTUELLE : AVENANT 76
Modification des modalités des dispenses d'affiliation au contrat santé

PRéVOYANCE MUTUELLE
Le Conseil d’Etat a annulé l’extension d’un accord national relatif à la création d’un régime conventionnel de prévoyance.

ENTRETIEN PROFESSIONNEL
Mise en œuvre de l'entretien, modèle compte-rendu

REVALORISATION DES SALAIRES MINIMA AU 01-01-16
Salaires minima au 01-01-16

EMISSIONS MOTEUR DIESEL (EMD) : FINANCEMENT DES éQUIPEMENTS
Tout sur l'aide AIRBONUS : information, conditions d'attribution, dossier de demande de l'aide

MESURES POUR L'EMPLOI 2015
Lire le dossier de presse "Tout pour l'emploi" du 9 Juin 2015

DOSSIER DE PRESSE ASAV
Lire le dossier de presse

REFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
Les 5 points clés, les impacts pour l'entreprise

ADHESION SNCTA
Venez nous rejoindre !

INFORMATION SUR L'ECODIAGNOSTIC
Les pouvoirs publics renforceraient le contrôle des émissions de polluants des véhicules

A COMPTER DU 01-01-2015, LE C.P.F. (CONGé PERSONNEL DE FORMATION) REMPLACE LE D.I.F.
Information sur le C.P.F.

ACCESSIBILITé AUX CENTRES POUR LES PERSONNES à MOBILITé RéDUITE
Déclaration aux Administrations, Mise en conformité

DROIT D'ALERTE EN MATIèRE SANITAIRE ET ENVIRONNEMENTALE
Obligation de détenir un registre

IRP AUTO LANCE LA BOURSE à L'EMPLOI
Rendez-vous pour vos recrutements sur : http://bourse-emploi.irp-auto.com  

EMISSIONS DE MOTEUR DIéSEL
Dépliant - Programme CMR - Présentation de l'Aide Financière Simplifiée

TEMPS PARTIEL
AVENANT TEMPS PARTIEL

DIRECTIVE 2014/47
DIRECTIVE 2014 47

DIRECTIVE 2014/45
DIRECTIVE 2014 45

COMPLéMENTAIRE SANTé : EVALUEZ LE COûT POUR VOTRE ENTREPRISE
Simulateur IRP AUTO en ligne sur : http://www.irp-auto.com/simulateur-sante-entreprises  

ACCREDITATION NORME NF EN ISO/CEI 17020 : 2012
Nouvelles exigences ?

LE MIROIR AUX ALOUETTES DU CNPA
Lire la suite ...

LA COMMISSION DES TRANSPORTS SOUTIENT L'ACCORD SUR LES CONTRôLES DES VéHICULES
Communiqué de Presse

MUTUELLE IRP AUTO
Tableau des garanties 2016

C.F.E. (COTISATION FONCIèRE DES ENTREPRISES)
Information sur la C.F.E.

T.L.P.E. (TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITé EXTéRIEURE)
Information et procédure T.L.P.E. 

LE C.I.C.E.
Le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi

CONTRAT DE GENERATION
Anticipez la transmission de votre entreprise

SNCTA : L'INTERVIEW D'EUROPE 1
EUROPE 1 Journal du 17-05-13 (dans la recherche, se placer à 10m20s)

SNCTA INTERVIEWé PAR SUD RADIO
Interview SNCTA par Sud Radio le 21-05-13

AFFICHAGE OBLIGATOIRE - CODE DU TRAVAIL
TEXTES SUR AFFICHAGE OBLIGATOIRE

DéLAIS DE CONSERVATION DES DOCUMENTS
Quels documents ? Quelle durée ?

DECRET SUPPRIMANT LES CENTRES AUXILIAIRES
Décret modifiant Code de la Route introduisant la suppression des centres auxiliaires